TEMPS DE TRAVAIL Accord du 10 novembre 1998

Retour à convention collective propreté : entreprises de propreté

Textes Attachés consultation gratuite

TEMPS DE TRAVAIL Accord du 10 novembre 1998

• TEMPS DE TRAVAILEn vigueur étendu

• Chapitre Ier : Dispositions générales

  • Champ d'applicationEn vigueur étendu

  • Entrée en vigueurEn vigueur étendu

  • Suivi de l'accordEn vigueur étendu

  • Révision - DénonciationEn vigueur étendu

  • Dépôt - ExtensionEn vigueur étendu

• Chapitre II : Dispositions conventionnelles sur la durée et l'organisation du travail et les rémunérations

  • Article En vigueur étendu

  • Durée conventionnelle du travailEn vigueur étendu

  • Rémunérations minimales hiérarchiquesEn vigueur étendu

  • Aide dégressive à la réduction du temps de travailEn vigueur étendu

  • Prime de transportEn vigueur étendu

  • Heures supplémentairesEn vigueur étendu

  • Organisation du temps de travailEn vigueur étendu

  • Dispositions spécifiques à l'encadrementEn vigueur étendu

• Chapitre III : Dispositions particulières applicables aux entreprises de moins de 50 salariés décidant une réduction anticipée du temps de travail.

  • Article En vigueur étendu

  • Champ d'applicationEn vigueur étendu

  • Durée du travailEn vigueur étendu

  • Développement de l'emploiEn vigueur étendu

  • Maintien des effectifsEn vigueur étendu

  • RémunérationEn vigueur étendu

  • Organisation du temps de travailEn vigueur étendu

  • Dispositions spécifiques à l'encadrementEn vigueur étendu

  • Modalités de suiviEn vigueur étendu

• Chapitre IV : Dispositions particulières applicables aux entreprises de 50 salariés décidant une réduction anticipée du temps de travail.

  • Article En vigueur étendu

  • Champ d'applicationEn vigueur étendu

  • Accord d'entreprise ou d'établissementEn vigueur étendu

  • Réduction anticipée du temps de travailEn vigueur étendu

  • Développement de l'emploiEn vigueur étendu

  • Maintien des effectifsEn vigueur étendu

  • RémunérationEn vigueur étendu

  • Contenu de l'accordEn vigueur étendu

• Chapitre V : Dispositions complémentaires sur les repos.En vigueur étendu